Statuts et règlement intérieur

Nos statuts

• Titre I. Constitution, But et Objet (articles 1 à 4)
• Titre II. Admissions - Radiations (articles 5 à 7)
• Titre III. Organisation des sections (articles 8 à 10)
• Titre IV. Organisation du congrès (articles 11 et 12)
• Organisation du comité national (article 13)
• Organisation du bureau national (article 14)
• Organisation financière (articles 15 et 16)
• Modifications des statuts (articles 17 et 18)

Règlement intérieur

• Admissions (art. 5 des statuts)
• Organisation du Bureau national (art. 14 des statuts)
• Organisation du Comité national (art. 13 des statuts)
• Organisation et fonctionnement des sections d'entreprise (art. 8 des statuts)
• Organisation géographique des comités régionaux (art. 9 des statuts)
• Commission de médiation et de discipline (art. 7 des statuts)
• Modération des listes de discussion
• Désignation des référents SNJ pour l’égalité et contre les agissements et violences sexistes et sexuels
• Organisation financière (art. 15 des statuts)
• Organisation financière des sections d’entreprise ou des comités régionaux (art. 8 et 9 des statuts)

Charte du SNJ pour l'égalité et contre les agissements et violences sexistes et sexuels (adoptée par le Comité national extraordinaire du 3 juillet 2021)